Mentions Légales, Protection des Données & Dispositions d'Hébergement
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1. Éditeur de la Plateforme & Identification Organique
Dénomination Officielle : ASS AMIS BIBLIOTHEQUE DE CLARENSAC
Forme Juridique : Association à but non lucratif régie par la Loi 1901
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W302004930
Numéro SIREN : 381435734
Siège Social : SALLE HUGUE, ROUTE DE NIMES, 30870 CLARENSAC, FRANCE
Directeur de la Publication : Mme Claire DUPONT, en sa qualité de Présidente de l'association.
Contact électronique : shua8619@gmail.com | Téléphone : +33621481667
2. Prestataire d'Hébergement Technique
Conformément aux exigences légales en matière d'identification des prestataires techniques, l'hébergement du présent site web est assuré par :
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
3. Transparence Financière & Absence de But Lucratif
Conformément à la loi 1901, ce site ne poursuit aucun but lucratif et ne contient aucune activité commerciale. L'ensemble des ressources perçues par l'association ASS AMIS BIBLIOTHEQUE DE CLARENSAC est réinvesti de manière intégrale et exclusive dans la réalisation de ses projets culturels d'intérêt général à Clarensac et dans la région de la Vaunage.
4. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via les formulaires de contact ou de candidature bénévole font l'objet d'un traitement informatique réservé à l'usage exclusif du secrétariat de l'association. Aucune donnée personnelle n'est cédée, louée ou vendue à des tiers. Conformément aux articles 38 et suivants de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez un courriel à notre délégué à la protection des données : shua8619@gmail.com.
5. Propriété Intellectuelle
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